Mentions légales Internet

Mentions légales

Propriétaire

HSBI
SAS au capital de 90 000€, RCS Saint-Etienne 489 267 575, NAF : 8220 Z
Siège social : 7 Allée du hameau - 42100 Saint-Etienne - FRANCE
Bureaux commerciaux : 4, rue traversière - 42000 Saint-Etienne - FRANCE
Bureaux commerciaux TN : 11 Rue Al Hijaz - 1002 Belvédère Tunis - TUNISIE

Loi informatique et liberté

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro : en cours d’attribution
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour cela écrivez à : contact@hsbi.fr
ou à HSBI 7 Allée du hameau 42100 Saint-Etienne
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d’auteur / Copyright

Les photos figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la société HSBI et ne peuvent, en aucun cas, être téléchargées, reproduites ou imprimées
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par HSBI, les sociétés de son groupe ou ses prestataires. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par HSBI.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
• ne pas en altérer le contenu
• mentionner les droits d'auteur ("le copyright") de HSBI sur toute reproduction, qu’elle soit partielle ou totale

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
HSBI n'est pas responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions contenues sur ce site de même qu’elle ne saurait être responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, résultant de ces informations.
HSBI se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site et en apportant des changements ou améliorations, à tout moment, sur le contenu du site.
HSBI n’est responsable, en aucune façon, de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations qui demeure, en quelque circonstance que ce soit, sous la seule et unique responsabilité de son utilisateur.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information susceptible de mettre en jeu une responsabilité civile ou pénale, et notamment à ne divulguer, via ce site, d’information qui pourrait être illégale, contraire à l'ordre public ou diffamatoire.
HSBI ne peut garantir la confidentialité des messages transmis par l’Internet, lesquels sont susceptibles d’être interceptés sur le réseau, et ce jusqu’à leur réception par HSBI.

Liens vers des sites tiers

Il est expressément admis que HSBI n’assume aucun contrôle, direct ou indirect, sur ces sites, qui sont extérieurs et, par voie de conséquence, décline toute responsabilité quant à leur contenu.
L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertexte vers le site HSBI.fr est soumise à l'accord préalable, et express de HSBI. Toute demande en ce sens doit être adressée, par messagerie électronique aux coordonnées suivantes : contact@hsbi.fr

Observations diverses :
Pour toute remarque concernant le contenu et/ ou le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : contact@hsbi.fr